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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPAC
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HDI
Marque expirée - Marque en non vigueur

HDI
SPAC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3493071
Date de dépôt :
05/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2017
HDI de SPAC

Présentation de la marque HDI

Déposée le 5 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) SPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HDI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPAC domicilié(e) 13 Rue Madame DE SANZILLON,92110 CLICHY - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 064 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HDI est expirée depuis le 5 avril 2017.

SPAC a également déposé les autres marques suivantes : CANIX , ACT DIAGNOST ADDUCTION CONTRÔLE TECHNOLOGIQUE , SURBECO , PERGAZ , CANOS , Joindre l'utilitaire à l'agréable


SPAC Société Anonyme - 13 Rue Madame DE SANZILLON,92110 CLICHY - 92110 - France - SIREN 542064175


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Inscription le 26 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°515394 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-26

Travaux de forage et percement de tunnel, notamment par forage horizontal dirigé ou par micro tunnelier.